Conditions
d'utilisation
Le
Site
Internet
de
la
société Holy
Records,
désigné ci-après
par "le
Site",
vous
est
proposé sous
certaines
conditions
d'utilisation.
Ces
conditions
d'utilisations
sont
définies
ci-dessous
et
la
simple
utilisation
et/ou
consultation
du
Site
implique
votre
acceptation
de
l'ensemble
de
ses
conditions
d'utilisation.
Le
Site
se
réserve
le
droit
de
modifier à tout
moment
les
Conditions
d'utilisation
c'est
pourquoi
nous
vous
conseillons
de
les
consulter
régulièrement.
Propriété intellectuelle
L'utilisation
du
Site
ne
vous
confère
aucun
droit.
Ces
droits
restent
la
propriété exclusive
de
la
société Holy
Records
et
de
ses
partenaires.
Tous
les
textes,
photos,
vidéos,
données,
affiches,
logos,
marques
et
autres éléments
reproduits
sur
le
Site
sont
réservés,
déposés
ou
protégés
notamment
par
le
droit
de
la
propriété intellectuelle.
C'est
pourquoi à ce
titre
et
conformément
au
Code
de
la
Propriété Intellectuelle
seule
l'utilisation
pour
un
usage
privé dans
un
cercle
familial
est
autorisée.
Toutes
autres
utilisations
constituent
une
atteinte
aux
droits
de
la
propriété intellectuelle,
sanctionnées
par
le
dit
Code.
En
conséquence,
vous
ne
pouvez
en
aucun
cas
et
d'aucune
manière,
reproduire,
représenter,
diffuser,
commercialiser,
modifier,
concéder
tout
ou
partie
des éléments
reproduits
sur
le
Site
et
tout
ou
partie
du
Site
en
général,
sans
l'accord
préalable
de
la
société Holy
Records.
Toutes
utilisations
illicites
de
tout
ou
partie
du
Site
(piratage,
contrefaçon,
etc.)
pourront
donner
lieu à des
poursuites.
Données
personnelles
Vous
pouvez être
conduits à saisir,
lors
de
votre
navigation
sur
le
Site,
des
informations
nominatives
vous
concernant.
Ces
informations
peuvent être
utilisées
par
la
société Holy
records
afin
de
répondre à votre
demande
et
de
permettre à la
société d'effectuer
des
statistiques.
Vous
disposez
d'un
droit
d'accès,
de
modification,
de
rectification
et
de
suppression
des
données
vous
concernant
(Art.34
de
la
loi "Informatique
et
Libertés").
Pour
l'exercer,
adressez
un
courrier à Holy
Records
-
Service
Droit
d'Accès
-
BP59
-
77263
La
Ferté sous
Jouarre
CDX-
France.
Limitation
de
responsabilité
Sous
réserve
des
dispositions
réglementaires
applicables,
vous
reconnaissez
et
acceptez
que
le
Site
vous
est
fourni
en
l'état.
La
société Holy
records
ne
pourrait être
tenue
responsable
de
problèmes
liés à votre
connexion
au
Site.
La
société Holy
records
ne
peut
garantir
une
utilisation
optimale,
n'ayant
aucun
moyen
de
gérer
les
problèmes
actuels
et à venir
sur
l'ensemble
du
parc
informatique.
L'utilisation
et
la
navigation
sur
le
site
se
fait
sous
votre
entière
responsabilité.
Tout
matériel
téléchargé et/ou
obtenu,
de
quelque
manière
que
ce
soit
lors
de
l'utilisation
du
Site
est
sous
votre
entière
responsabilité.
La
société Holy
Records
ne
peut être
tenue
responsable
des
dommages
et
pertes
de
données
subis
par
votre
ordinateur.
Aucun
conseil
et
aucune
information,
qu'ils
soient écrits
ou
oraux,
obtenus
de
la
société Holy
Records
ou
lors
de
l'utilisation
du
Site
ne
sont
susceptibles
de
créer
une
quelconque
garantie
non
expressément
prévue
aux
présentes
conditions.
La
société Holy
Records
ne
saurait être
tenue
responsable
de
tout
dommage
direct
ou
indirect,
notamment
mais
non
limitativement,
pertes
de
profits,
de
clientèles,
de
données,
de
biens
incorporels
pouvant
intervenir
du
fait
de
l'utilisation
ou
de
l'impossibilité d'utilisation
du
Site,
et
plus
généralement
de
tout événement
ayant
un
lien
avec
le
Site
et/ou
tout
site
tiers.
En
particulier,
la
responsabilité de
la
société Holy
Records
ne
saurait être
engagée
en
cas
de
piratage
total
ou
partiel
du
Site
et
des
dommages
que
ce
piratage
pourrait
entraîner à votre égard
ou à l'égard
d'un
tiers.
La
société Holy
records
ne
peut
garantir,
même
si
elle
fera
toujours
le
maximum
pour
remédier
aux
problèmes
connus,
que
:
-
Le
Site,
son
contenu
et
les
produits
proposés
répondront
parfaitement à vos
attentes,
-
Le
Site
ne
pourra être
interrompu
et
dépourvu
de
toutes
erreurs
et
que
ces
interruptions
ou
erreurs
seront
corrigées.
-
Le
Site
ne
contiendra
aucun
virus.
Les
chroniques
et
critiques
publiées
sur
le
Site
dans
différentes
rubriques
n'engagent
que
leurs
auteurs
et
ne
représentent
en
aucun
cas
un
quelconque
avis
ou
conseil
officiel
de
la
société Holy
Records.
Le
Site
peut
contenir
des
liens
hypertextes
donnant
accès à d'autres
sites
Internet édités
et
gérés
par
des
tiers
et
non
par
la
société Holy
Records.
La
société Holy
Records
ne
pourra être
tenu
responsable
directement
ou
indirectement
dans
le
cas
où lesdits
sites
tiers
ne
respecteraient
pas
les
dispositions
légales
et
réglementaires
tant
françaises
qu'européennes
en
vigueur
ou à venir,
ainsi
que
des
conséquences
de
ce
non-respect.
>Fermeture
ou
suspension
du
Site
La
société Holy
Records
se
réserve
la
possibilité,
lorsqu'elle
le
souhaite,
de
modifier,
d'interrompre
temporairement
ou
de
façon
permanente,
tout
ou
partie
du
Site,
sans
préavis
ni
indemnité quelconque.
La
société Holy
Records
ne
pourra
en
aucun
cas être
tenue
pour
responsable à votre
encontre
ou à l'encontre
d'un
tiers
de
toute
modification,
interruption
ou
suspension
du
Site.
Conditions
particulières
applicables à certaines
rubriques
du
site
Les
forums,
le
chat
et
certaines
rubriques
du
Site
vous
permettent
de
discuter
en
ligne
et
de
donner
votre
avis.
En
donnant
votre
avis
dans
l'une
des
rubriques
du
Site,
vous
cédez
expressément
et
gracieusement à la
société Holy
Records
tous
droits
de
propriété intellectuelle
y
afférant
et
notamment
le
droit
de
reproduction,
de
représentation,
d'adaptation,
sur
tout
support
et
en
tout
format
connu
ou
inconnu à ce
jour,
pour
le
monde
entier
et
pour
la
durée
prévue
dans
le
Code
de
la
propriété intellectuelle
actuel
ou à venir.
En
participant à ces
rubriques,
vous
vous
engagez à respecter
le
sujet
abordé.
Vous êtes
le
seul
responsable
des
propos
tenus
qui
ne
doivent
en
aucun
cas
avoir
une
consonance
raciale
ou
en
atteinte à la
dignité humaine.
La
société Holy
Records
se
réserve
la
possibilité de
publier
ou
non
votre
avis
sur
son
Site,
de
le
modifier,
de
l'adapter
ou
de
le
traduire,
de
le
conserver
en
ligne
ou
de
le
supprimer à tout
moment
et
sans
avoir à vous
en
informer
préalablement.
Si
toutefois
des
avis
contraires
au
droit
moral
venaient à être
publiés
vous
seriez
le
seul
responsable
et
pourrez être
poursuivis
pour
non-respect
de
ce
droit
moral.
Pour
connaître
les
Conditions
de
Vente,
nous
vous
invitons à consulter
les
rubriques "Frais
d'envoi" et "Modalités
de
paiement" que
vous
trouverez
dans
le
menu
situé en
bas
de
page.
Droit
applicable
-
Litiges
Le
Site
est
régi
par
la
loi
française.
Tout
litige
relatif à la
validité,
la
navigation,
l’interprétation
et
l’exécution
du
Site
sera
soumis
aux
tribunaux
compétents
de
Meaux.